Éditeur du site et directeur de la publication

Conception et réalisation du site : www.springmedias.com

Responsable éditorial: Jasmine Le Roy

téléphone: 07 50 89 03 29

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Hébergement du site : planet hoster

 

Préambule

Les Conditions Générales de Vente détaillées ci-dessous établissent les relations contractuelles entre l'acheteur (particulier ou personne morale) et le vendeur  www.atelierjasmine.com  Jasmine de la société Springmédias.

L'acheteur a accès à tout moment aux conditions générales de vente sur le site www.atelierjasmine.com. Les informations relatives à la société Spring Médias sont donc connues.

Pour toute question supplémentaire, le client peut à tout moment me contacter par téléphone, via le formulaire de contact du site www.atelierjasmine.com ou bien par mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Article 1 - OBJET

Les présentes conditions générales définissent les relations contractuelles entre le vendeur et l'acheteur. L'acheteur  déclare avoir pris connaissance et déclare accepter, sans aucune réserve, ni restrictions les présentes conditions de ventes.

Ces conditions de ventes sont les seules applicables, elles annulent toutes autres conditions générales de ventes. L'acheteur ne pourra en aucun cas invoquer d'autres conditions que celles mentionnées par le site www.atelierjasmine.com

La société peut être amenée à modifier une partie de ces conditions, et ce à tout moment, il convient à l'acheteur de relire les conditions générales avant la validation de chaque commande. 

Les conditions applicables seront celles en vigueur à la date d'achat par le client.

 

Article 2 - Produits commercialisés

Les produits et services sont ceux mentionnés sur le site www.atelierjasmine.com. L'atelier Jasmine crée et commercialise des produits de carterie personalisées évènementielles tel que les faire-parts de mariage, les faire-part de naissance, les cartes d'invitations, les cartons réponses, les cartes de remerciements, les menus, étiquettes, stickers, en rapport avec un évènement ( liste non exhaustive) Les caractéristiques de chaque produit ( dimensions, couleurs, papier utilisé…) est décrit sur le site Atelier Jasmine. 

Ils sont créés à la demande.

Tous les produits présentés sur le site sont disponibles. Le rendu des photos, des couleurs et texture du papier ne sont pas contractuels puisqu'ils diffèrent selon les ordinateurs utilisés.

 

Articles 3 - Services

Pour toute commande de produits personnalisés figurant sur le site Atelier Jasmine, les prestations incluses sont les suivantes:

- La Personnalisation de la collection choisie, c'est à dire la modification du texte que vous m'aurez fourni,les polices et couleurs demandées. 

- L'envoi par e-mail du Bon à Tirer (BAT). ( Le prix incluant que le BAT peut être éventuellement modifié jusqu'à 3 fois maximum par l'acheteur)

- L'impression, le façonnage, la préparation et l'envoi de la commande.

S'agissant des produits sur mesure, je vous invite à me contacter via le formulaire. 

 

Article 4  - Traitement de la commande

La commande s'effectue sur le site internet via le formulaire de commande. Chaque commande, entraîne automatiquement, l'acceptation par l'acheteur des présentes conditions générales de ventes. 

La commande prend un caractère définitif à réception du règlement seulement.

La commande est traitée dans les 24 heures à 48 heures, après réception de la confirmation de paiement. 

Un Bon à tirer tenant compte de vos observations et exigences, vous sera envoyé.

Si le Bon à tirer ne vous convient pas, L'atelier Jasmine s'engage à vous renvoyer dans les 48 heures (dans la limite de 3 Bons à Tirer inclus dans le forfait) une nouvelle proposition. 

Il convient au client de vérifier le contenu et l'orthographe du texte, avant l'envoi du fichier définitif par e-mail. L'Atelier Jasmine ne pourra être tenue responsable en cas d'erreur dû au client. Une modification ultérieure à l'envoi du document final entraînera une nouvelle facturation correspondant à totalité de la commande.

Un fois le BAT validé, votre commande vous est livrée par mail dans les 48 suivant la réception du paiement.

Pour des commandes de dernières minutes, merci de me contacter par mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Article 5 -  Tarifs 

Les tarifs sont ceux qui figurent sur le site internet au moment de la validation de la commande. Les tarifs affichés sont TTC, ils intègrent donc déjà la TVA en vigueur.

L'Atelier Jasmine se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment et ce sans préavis. Le tarif applicable étant celui affiché au moment de la validation de la commande.

Pour un même modèle de faire-part, plusieurs tarifs sont affichés, Les tarifs est dégressif selon la quantité commandée,  un devis personnalisé vous sera envoyé par e-mail.

Les taris affichés s'entendent hors frais de livraison. Vous retrouverez Le détail des frais de livraison dans l'article 7.

Réduction: Les clients possédant un code de réduction devra impérativement l'indiquer au moment de la validation pour en bénéficier. Le code de réduction ne sera pas pris en compte ultérieurement.

 

Article 6 - Paiement de la commande

Le client dispose de plusieurs moyens pour régler sans commande : 

  • Par Paypal
  • Par espèces pour les clients parisiens: le règlement en espèces se fera exclusivement sur rdv. 

 

Article 7 - Livraison et délai de livraison 

La commande est expédiée par e-mail au nom et à l'adresse fournis figurant sur le bon de commande. 

 

Article 8 - Qualité des produits et Réclamations

Si malgré tous les soins apportés à votre commande, vous constatiez un défaut de qualité incombant à l'Atelier Jasmine, merci de me contacter par mail. 

Merci de noter que la responsabilité de l'Atelier Jasmine ne pourra être engagée en cas d'erreurs, émanant du client, relatif au texte, à l'orthographe,au choix ou à la qualité des photos, au choix des polices ou des couleurs. Il est important de tout vérifier au moment de la validation du BAT.

Le rendu des couleurs et et la texture des papiers étant difficilement appréciable sur le site, pour des raisons techniques évidentes (chaque poste informatique possédant un gestionnaire de d'images plus ou moins fidèle à la réalité), la responsabilité de l'Atelier Jasmine ne pourra pas être engagé  pour un non rendu fidèle des coloris choisis ou de la texture du papier. 

 

Article 9 -Annulation - droit de rétractations

Après validation du BAT, Aucun remboursement ne sera possible et ce conformément à l’article L. 121-20.2 du Code de la Consommation, qui mentionne que le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits concernant des biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.

 

Article 10- propriétés intellectuelles

Tous les éléments  qui composent le site www.atelierjasmine.com sont et restent la propriété intellectuelles de la sociétés Spring Médias.

Toute reproduction , diffusion ou commercialisation d'éléments de ce site est strictement interdit.

Les illustrations et logos réalisés par Jasmine Le Roy pour l'atelier Jasmine sont protégés par la propriété intellectuelle.

Tout client ayant commandé une création de L'atelier Jasmine admet que l'utilisation restera dans un cadre privé et qu'il ne pourra en aucun cas le reproduire ou le commercialisé.

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